Le Livret de Développement Durable, une appellation non contrôlée

Quel chargé de clientèle bancaire saura vous expliquer en quoi votre Livret de Développement Durable (LDD) est …« développement durable » ? C’est le point de départ du film documentaire de Jocelyne Lemaire Darnaud « Moi, la finance et le développement durable ».

En 2007, pris de fièvre verte pré-Grenelle, les créatifs de Bercy ont transformé l’ancien Codevi (compte pour le développement industriel), créé en 1983 et qui servait (soi-disant…) au développement des PME en leur accordant des prêts à taux plus ou moins attractifs (hum…), et l’ont rebaptisé Livret de Développement Durable. Quelle innovation !
Compte tenu du foisonnement de produits règlementés que les banques sont obligées de distribuer sans les avoir conçus, on peut dire que le Directeur Marketing des banques françaises habite à Bercy (les néolibéraux pensent d’ailleurs que ça a un petit arrière-goût soviétique…).

L’appellation « développement durable » accolée à ce livret d’épargne du pauvre (le plafond est de 6000 euros, il sert un taux astronomique de 1,75 %), sorte de mini-Livret A (ou de complément au Livret A pour les écureuils qui en ont atteint son plafond et sont attachés à la sécurité et la liquidité de leurs noisettes), s’apparente à du greenwashing (technique de communication trompeuse qui consiste à faire croire au consommateur que le produit à des impacts bénéfiques sur l’environnement).

Le Livret A et le LDD (de l’ordre de 240 milliards d’euros pour l’ensemble) sont assujettis aux mêmes règles de centralisation des fonds auprès la Caisse des Dépôts et Consignations, noble institution napoléonienne au service du bien public. Les fonds centralisés sont affectés au financement à taux réduit (puisque le taux de rémunération de l’épargne l’est) de la construction de logements sociaux de la France, qui en a bien besoin. C’est effectivement du domaine du développement durable (son pilier social) ; il n’y a pas plus « socialement responsable » comme produit financier que le Livret A. Mais ce n’est pas du tout ce qu’entendaient par là les géniaux inventeurs du LDD.
Les encours de LDD atteignaient 69 milliards d’euros fin 2009, plus que ce que les banquiers appellent par ailleurs l’Investissement Socialement Responsable (ISR) qui se présente sous forme d’OPCVM (50 milliards d’euros).
Les intérêts du LDD, au taux pharamineux de 1,75 % (à comparer au retour sur capital dans les banques qui avoisine les 15 %, même après le passage de la crise), ne sont pas versés par les banques mais par la CDC (donc, finalement presque par le contribuable, s’agissant d’une banque publique…), qui porte la garantie de l’Etat pour les dépôts et qui rémunère les banques (au taux de 0,6 %) pour l’effort (épuisant) de collecte de ces livrets (dans le jargon marketing on parle de produits achetés pour ces livrets, par opposition aux produits vendus).

Ces règles de centralisation sont assez opaques et en tout cas changeantes (le régime actuel est transitoire jusqu’à 2012), au gré des lois de modernisation de l’économie (sic).
Le taux de centralisation, toutes banques confondues, est aujourd’hui de l’ordre de 66 %. C’est une moyenne. Ainsi, la Banque Postale, bonne élève (mais qui ne distribue pas encore beaucoup de crédits), a choisi de centraliser 100 % des fonds à la CDC (donc, quand vous ouvrez un LDD chez elle, il sert exclusivement à aider le logement social, comme le Livret A), les banques mutualistes centralisent à 88 %, les autres banques privées à hauteur de 20 % : tous les Livrets ne sont pas également « développement durable».

Les fonds non centralisés (donc, en gros, 30 %) restent à la disposition des banques distributrices pour s’adosser, dans leur gestion d’actif-passif (ALM, Asset and Liabilities Management), à des crédits. 90% des montants doivent être consacrés au financement des PME (comme avant, avec l’ancien Codevi). Bien sûr, les PME trouvent des financements d’investissement auprès des banques, indépendamment de l’existence ou pas du LDD et du niveau de son encours.
Seuls, 10 % (quelle générosité écologique !) de ces encours doivent être consacrés à des prêts dits « verts », c’est-à-dire à des financement d’économies d’énergie dans l’immobilier ancien des particuliers. Les critères d’éligibilité, qui sont ceux des crédits d’impôts développement durable, donnent lieu à une paperasse de plusieurs kilos de formulaires, que le chargé de clientèle moyen n’a ni le temps ni le goût d’apprendre par cœur, afin de vérifier si les 2,5 cm d’isoflex annoncés par son client sont bien éligibles.

Mais qu’est-ce qu’un prêt dit « vert », dont le taux est supposé être plus attractif pour soi-disant stimuler la fameuse économie verte ? Ce n’est pas un prêt règlementé (ouf !), contrairement à l’éco-prêt à taux zéro (prêt spécial pour les riches qui ont les moyens d’effectuer de gros travaux de rénovation) ou au tout nouveau prêt à taux zéro plus (on n’arrête pas le progrès à Bercy), mais un prêt du secteur libre pour lequel les banques appliquent les taux qu’elles veulent. Allons voir sur le site internet d’une grande banque privée ce qu’elle raconte. S’agissant de prêts de montants inférieurs à 21 500 euros (barrière fixée par la réglementation), le prêt s’apparente à un prêt à la consommation standard, à taux fixe. Pour un montant de 5000 euros (prix d’une chaudière à basse consommation) et sur une durée de 4 ans, par exemple, la différence de taux entre un prêt classique, non vert (pour financer votre 4 x 4 ou votre voyage aux Seychelles, vilains !…) et un prêt vert, équivaut à l’avantage extraordinaire de 3 euros par mois (le prix d’un café). Tout ça pour ça ! Pour les prêts supérieurs à 21 500 euros (qui s’apparentent alors à la catégorie des prêts immobiliers), on vous renverra sur un simulateur de prêt immobilier classique, sans la moindre mention d’un quelconque avantage tarifaire (à découvrir, donc, avec délices auprès de votre conseiller…).

L’encours de ces prêts verts atteignait seulement 1,8 milliards d’euros fin 2009, faute de demande.
Mais il y a vraisemblablement par ailleurs quelques autres millions de financements verts, éligibles ou non, qui sont effectués via des prêts classiques ou des prêts revolving standard, car les clients ne sont pas tenus d’indiquer la nature de leurs dépenses à leurs banquiers (heureusement pour leur vie privée !). Et ces derniers ne cherchent d’ailleurs pas non plus à savoir, l’argent n’ayant pas d’odeur.

Enfin, dans une banque, l’affectation, euro pour euro, d’une ressource d’épargne à un crédit, et donc sa traçabilité, sont quasiment impossibles, car la transformation passe par la cuisine opaque de la gestion actif-passif, espèce de gros chaudron où les banques mélangent les euros en fonction de leurs degrés supposés de liquidité, ceux de leurs clients avec ceux qu’elles empruntent sur les marchés financiers du loyer de l’argent, à court, moyen ou long terme. Les euros sont fongibles et les crédits qu’elles accordent à tel ou tel client pour tel ou tel investissement (vert, brun ou de quelque couleur qu’il soit…), ne peuvent se prévaloir d’être issus de tel ou tel épargnant (qu’il soit socialement responsable ou pas).

Résumons nous : en gros, 70 % de l’épargne des LDD sert au logement social (c’est bien), 27 % finance le développement des PME (n’importe lesquelles, qu’elles soient vertes ou qu’elles polluent…), et 3 % - au mieux - sert à aider les cadres supérieurs, sponsorisés par le contribuable, à se faire poser des doubles fenêtres (que ce soit d’ailleurs pour des raisons phoniques ou climatiques…). C’est-à-dire ceux qui n’ont justement pas besoin de crédit, mais qui, issus des couches sociales favorisées, ont les moyens intellectuels de traverser le parcours du combattant consistant à trouver l’artisan de proximité compétent, capable de vous installer correctement les panneaux photovoltaïques sans casser les tuiles du toit (après bagarres avec la mairie et les Bâtiments de France…), les isolants qui vont bien ou autres équipements complexes pour lesquels il n’existe pas d’offres standardisées ni de filières professionnelles formées.

Ce n’est pas le taux du crédit qui stimulera l’économie verte, mais les professionnels compétents et les produits efficaces et accessibles au plus grand nombre.

Le développement durable est une chose suffisamment sérieuse pour ne pas la laisser aux mains décridibilisatrices du greenwashing et de l’incompétence.

Quelles évolutions à moyen terme pour le contexte environnemental ?

Essayons de tracer, succinctement, quelques tendances générales pour les évolutions à horizon 2020 – 2030 du contexte environnemental, avec leurs principales implications pour les producteurs et consommateurs.

Jusqu’à ces temps derniers, le pilier environnemental a occupé le devant de la scène du tripode du développement durable. Essentiellement pour deux raisons :

- la médiatisation croissante des dégâts environnementaux (catastrophes industrielles, perturbations climatiques) avec la pression continue de la démographie, de l’industrialisation et de l’urbanisation sur les biens naturels

- les deux autres piliers (économique et social) n’étaient généralement pas vraiment intégrés. Et ce, par facilité : complexité des problématiques et cloisonnement des disciplines, terrains déjà bien occupés par les acteurs traditionnels (économistes, politiques)

Mais la crise mondiale est venue révéler, par son amplification soudaine et terrible, les grandes faillites de notre système socio-économique : un milliard d’êtres humains souffrent de la faim, deux milliards vivent dans la pauvreté et 80 % des 4 milliards d’individus qui vont naître les rejoindront, chômage massif endémique des pays industrialisés, creusement dramatique et généralisé des inégalités.

Lorsque les temps se durcissent et que les sources de financements publics se tarissent, on est conduit à opérer des choix de priorité plus tranchés (cela s’appelle d’ailleurs faire de la politique). Les chaînes d’impacts (réflexions – décisions – actions – résultats) se raccourcissent : l’homme passera devant l’orang-outan, le tigre du Bengale ou le bébé phoque.

Pour autant, même si les problématiques environnementales sont donc en train de passer au deuxième plan des préoccupations, les réalités physiques ne disparaissent pas et les faits restent têtus : nous entrons dans un monde de rareté et qui ne pourra plus absorber indéfiniment nos externalités (finitude des espaces, limites des territoires, saturation des écosystèmes, effets de seuil, phénomènes d’emballement, irréversibilité des dégâts).

Dans les années qui viennent les questions environnementales devraient évoluer autour de 4 thèmes majeurs, avec bien sûr de complexes interactions (multiples boucles de rétroactions) entre eux. Par ordre d’importance décroissant :

- la rareté des ressources
- la quantité et la qualité de l’eau
- les impacts de l'environnement sur la santé
- la dégradation de la biodiversité

La rareté des ressources

L'engouement actuel (quasiment obsessionnel, parfois irrationnel) pour le sujet du changement climatique, avec son impératif de réduction des GES, devrait s’atténuer. Face au principe de réalité qu’imposent la démographie et l’accroissement des besoins en énergie de 50 % d’ici à 2030 (avec un mix énergétique encore à 80 % fossile), la concentration de molécules de GES dans l’atmosphère continuera d’augmenter fortement, avec ses effets particulièrement négatifs (sècheresses) dans certains pays du Sud.

L’amélioration de l’efficacité énergétique (voie prioritaire) sera donc plus motivée par les questions géopolitiques de sécurité énergétique d’une part, et la diminution programmée des réserves d’énergies fossiles d’autre part (malgré l’amélioration à venir des technologies d’extraction des pétroles et gaz non conventionnels). Quand la demande dépasse l’offre et que la rareté s’annonce, en général les prix augmentent. Il faudra vivre avec une énergie chère. Les processus industriels devront savoir fabriquer des produits « légers » et smart, et à la production relocalisée (optimisation des km parcourus tout au long de la supply chain).

Au-delà des stocks d’énergie, les phénomènes de rareté toucheront la plupart des ressources du sous-sol (au premier chef les métaux rares et les terres rares) : les industriels devront réfléchir aux processus et aux produits qui en sont économes, voire qui peuvent s’en passer.

En outre, la course aux terres arables (voire les guerres…), la pression sur les ressources halieutiques, l’inefficacité écologique de certains types d’élevage (bovins et porcins notamment) vont exiger des professionnels de l’agro-alimentaire de savoir accompagner les inévitables changements de régimes alimentaires.

La quantité et la qualité de l’eau

L’accès à l’eau et aux infrastructures d’assainissement est aujourd’hui l’un des facteurs explicatifs les plus importants de la maladie et de la pauvreté dans le monde. Etonnamment, le sujet donne lieu à un volume de publications bien inférieur à celui du changement climatique. La pression démographique et la montée des enjeux géopolitiques (guerres de l’eau) vont plus vite que les solutions technologiques (il faudra bien arriver à dessaler l’eau de mer efficacement), organisationnelles (gouvernance publique - privée) ou financières (question fondamentale du prix de l’eau).

Les industriels devront notamment savoir comptabiliser (concept d’eau virtuelle) puis économiser l’eau utilisée dans leurs processus de fabrication et leurs produits. Ils devront en informer clairement les consommateurs occidentaux par affichage (étiquette environnementale).

Les impacts de l’environnement sur la santé

Plus de 15 % des maladies, dans les pays de l’OCDE, ont pour cause l’environnement. Certains dirigeants chinois eux-mêmes commencent à se demander à quoi sert une croissance de 10% si « on ne peut plus respirer ». Des épouses et enfants des cadres occidentaux expatriés en Asie refusent de les accompagner car l’air des grandes métropoles asiatiques est devenu tout simplement irrespirable. Personne ne sait quels seront les impacts des milliards de tonnes de produits chimiques déversées dans les sols ou contenus dans les produits ménagers et les habitats sur la prévalence des cancers ou autres maladies et sur la durée de vie en bonne santé des populations. Personne ne peut affirmer que des drames de type amiante ne se reproduiront pas, qu’ils proviennent des nanoparticules, de radiations nucléaires, d’ondes électromagnétiques ou d’émanations toxiques diverses et variées.

La santé est le bien le plus précieux de chaque individu, juste après sa vie. Les dépenses de santé (tant en chiffres absolus qu’en % du PIB) vont augmenter considérablement dans tous les pays. Jusqu’à présent, la quasi-totalité des dépenses s’est concentrée sur l’aval, c’est-à-dire les traitements en vue de la guérison après le déclenchement de la maladie. L’enjeu est désormais de déplacer plus efficacement les investissements sur l’amont, c’est-à-dire la prévention. S’agissant de l’alimentation, il sera demandé aux industries agro-alimentaires de jouer un rôle dans cette prévention. Les autres producteurs de grande consommation devront aussi démontrer l’absence de nocivité de leurs produits sur la santé pour conserver leur droit d’opérer.

La dégradation de la biodiversité

La démographie, l’urbanisation massive, l’artificialisation des territoires, la standardisation des modes de vie et l’agriculture intensive jouent violemment et inexorablement contre la biodiversité.

C’est le thème à la mode, tarte-à-la-crème des sujets de colloques en 2010 (année de la biodiversité oblige), en passe de doubler le sempiternel changement climatique dans l’audimat du microcosme écologique. Peu savent vraiment ce que c’est et de quoi ils parlent. Comme pour le développement durable dans sa globalité, la définition est molle, et surtout, il n’existe pas d’unités de mesure, contrairement à la tonne de CO2. La science ne sait pas décrire avec suffisamment de précision les milliards de chaînes d’impacts (dont la chaîne alimentaire) entre les différentes espèces, dans tous les coins de la planète, pour déterminer les rôles et les incidences (positives et négatives) respectives. Surtout que ce labyrinthe de relations évolue tous les jours, la nature étant un système en mouvement permanent.
D’un point de vue des services rendus à l’homme ou des risques qui pèseraient en retour sur lui, toutes les espèces ne se valent pas, certaines sont plus égales que d’autres.
Peut-être que tel gastéropode quasiment invisible, ou telle plante au nom barbare, a un rôle un million de fois plus important (pour notre santé par exemple) que les jolis ours blancs si souvent photographiés sur leur banquise.
Il est peut être complètement stupide, d’un point de vue économique (c’est-à-dire d’un point de vue des priorités politiques de choix budgétaires) de faire dépenser par des constructeurs de vois ferrées ou d’autres agents économiques privés ou publics, des centaines de millions d’euros pour préserver le grand hamster d’Alsace ou le vison d’Europe.
En l’absence d’instruments fiables permettant d’éclairer les décisions intelligentes, c’est le rapport de force entre les lobbies écologiques, les services de l’Etat (multiples administrations, à l’échelon local, régional ou national, qui se marchent allègrement sur les pieds dans le cadre d’une déresponsabilisation collective) et les acteurs privés (qui calculent et arbitrent leur coût de leur consentement), qui tient lieu de gouvernance.
En même temps qu’une augmentation à venir des attaques des ONG contre les entreprises (les procès créant la jurisprudence), on devrait assister à une intensification de la règlementation mais avec une meilleure structuration et une harmonisation progressive du droit, ainsi qu’une certaine convergence et uniformisation au niveau de l'Europe, mais pas au niveau mondial (au delà des espèces protégées par l'UICN).
Les grandes entreprises (seuls agents à disposer de moyens financiers) seront de plus en plus sollicitées par les Etats pour payer les « compensations » de leurs dégradations de la biodiversité. Des marchés financiers d'échanges de quotas de biodiversité seront expérimentés, dont il est difficile de prévoir le succès.


Outre ces 4 sujets majeurs, d’autres thématiques environnementales impacteront bien sûr les entreprises et les consommateurs comme par exemple celle des déchets, dont le volume croit plus vite que le PIB, et pour lesquels la responsabilité du producteur va s’élargir.
Globalement, les entreprises devront savoir anticiper l’accroissement du volume de règlementations (via notamment des stratégies de lobbying responsable) et du niveau d’exigence des associations de consommateurs (par exemple, demande d’un étiquetage environnemental complet : CO2, matières, eau, km parcourus...).

Ces pressions ne seront malheureusement pas suffisantes (question de rapport de forces) pour transformer profondément l’économie capitaliste mondiale et la faire passer du schéma traditionnel « extraction – production – distribution – consommation – destruction » au cercle vertueux d’une économie circulaire et de fonctionnalités, basée sur l’usage et la location de services et non la propriété. L’intérêt premier des producteurs reste de vendre de plus en plus de produits, aux mêmes consommateurs. Des produits à longue durée de vie, des produits qui se loueraient, des produits qui se partageraient, des produits qui se recycleraient, des produits qui se transformeraient en services grâce à la coopération intelligente de plusieurs acteurs de la chaîne, etc… tout cela va contre l’intérêt économique fondamental des producteurs. Comme ce sont eux qui façonnent le monde dans lequel nous vivons (500 milliards de dollars de publicité par an pour nous faire changer de voiture ou de téléphone) et que le pouvoir de l’offre est supérieur à celui de la demande, il n’y a aucune chance que ce système de prédation change rapidement.

Mais au-delà de ces pressions accrues, on devrait surtout assister à une plus forte segmentation des marchés de consommateurs par le pouvoir d’achat. Aujourd’hui, tout le monde ou presque (dans les pays développés) possède un iphone (le gosse de riche comme le fils de famille modeste). Demain, seules les catégories les plus favorisées pourront se payer les produits qui nécessiteront l’utilisation de matériaux rares dans leur composition ou leurs processus de fabrication, ou qui seraient énergivores, ou qui auraient été «purifiés», etc...
Les autres devront se contenter de produits à faible qualité environnementale, mais à bas prix.
La question des conditions de vie des consommateurs n'est pas différente de celle des conditions de vie des travailleurs. Puisque ce sont les mêmes.

A la fin de la journée, le pilier social ressort toujours, car c’est définitivement l’homme qui reste la finalité.